Code de la RNL (Loi de FanaticMan approuvé par le sénat)

Loi générale :


Article 1 :

Tous membres de l'alliance qui aura insulté ou autre un membre de notre alliance, de la FCI ou d'une alliance ayant un pact avec nous devra obligatoirement présenter ses excuses à la personne injuriée.

Article 2 :

Les raides seront autorisés si ce sont des petits raides lorsque quelqu'un est viré un nombre de jour determiné ou si c'est une personne viré definitivement et qu'il devient un ennemi de l'alliance.

Article 3 :

Si quelqu'un porte plainte contre un membre de l'alliance pour c'être fait insulter mais qu'il a repondu à ces insultes par une insulte, il passera lui aussi au tribunal.

Loi sur les amendes :


Article 1 :

Tous membres de l'alliance qui n'aura pas payé l'amende que lui aura imposé le ministère de la justice dans le délai qui lui aura été donné ce verra renvoyer si il ne présente pas de motif.

Article 2 :

Chaque amende sera faite en fonction de la production de ressources de la personne ayant comis le délit et sera obligé de donner sa liste de production pour pouvoir etablir le prix de l'amende.Si on remarque que cette liste est fausse, il y aura de lourde sanction.

Article 3 :

L'amende reviendra à la victime ou sera mis sur la liste de demande de ressource.


I) Insulte


Quelqu'un qui aura insulté ou autre un membre de l'alliance sera puni :

- d'une amende (le niveau de l'amende sera fait en fonction de l'insulte commise).

- ou sera renvoyé de l'alliance si l'insulte est grave et
repetitive.


II) Trahison


Quelqu'un qui aura trahi l'alliance sera :

- renvoyé sans retour sauf si il a une excellente raison et dans ce cas la il aura une très très forte amende.


III) Raide


Quelqu'un qui aura envoyé un raide à un membre e l'alliance sera puni :

- d'une amende.


IV) Refus d'ordre


Quelqu'un refusant un ordre de l'alliance sans raison valable sera puni :

- d'une amende.


Refus d'ordre pendant la guerre :

- renvoyé de l'alliance.