Republique des Nations Libres
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Republique des Nations Libres

Forum de l'alliance la Republique des Nations Libres vous souhaite la bienvenue dans son forum!
 
AccueilPortailDernières imagesRechercherGalerieS'enregistrerConnexion
-38%
Le deal à ne pas rater :
Promo Dyson : l’aspirateur Dyson V15 Detect à 499€ au lieu de ...
499 € 799 €
Voir le deal

 

 Code des remplacement en cas de crise.

Aller en bas 
AuteurMessage
Geocagne.
Amis de l'alliance
Amis de l'alliance
Geocagne.


Masculin Nombre de messages : 2722
Age : 29
Alliance : RNL
Nombre de points : 2.300.000
Date d'inscription : 13/09/2007

Code des remplacement en cas de crise. Empty
MessageSujet: Code des remplacement en cas de crise.   Code des remplacement en cas de crise. I_icon_minitimeSam 22 Déc - 13:55

Sénat :

Si le sénat est détruit, le pouvoir juridique sera transmis a un conseil temporaire formé de :
- fondateur
- administrateurs
- ministres et ambassadeurs

Ministere de la défense :

Si ce ministere est consumé, la défense revient à :
- fondateur
- administrateurs

Autre ministere :

Leurs pouvoirs est transmis au :
-Sénat

Fondateur :

Si le fondateur se voit en mesure de demissioner ou autre, le pouvoir executif est transmis temporairement aux :
- administrateurs

Conseil des administrateurs :

Leur pouvoir est transmis au :
-Sénat
-Fondateur

Ensemble de l'alliance :

Si l'alliance pert ses racines, un IMPERATOR devra etre nommé temporerement a la place de tout les personnes et conseil nommés précedemment
Revenir en haut Aller en bas
 
Code des remplacement en cas de crise.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Code de la RNL (Loi de FanaticMan approuvé par le sénat)
» code des guerres et stratégies militaire

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Republique des Nations Libres :: Archives Publiques :: Lois-
Sauter vers: