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 Lois sur les droits de chacun. Lois 1.

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Galywat.

Galywat.


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Lois sur les droits de chacun. Lois 1. Empty
MessageSujet: Lois sur les droits de chacun. Lois 1.   Lois sur les droits de chacun. Lois 1. I_icon_minitimeLun 8 Oct - 20:36

Lois 1, 6 articles:

Art 1:
Sénateurs

Chaque Sénateur peut s'il le souhaite faire une proposition de lois sur le Sénat.
Il peut proposer de nombreuses choses mais il doit en faire part au Sénat sous peine d'enquête du Sénat.

Art 2:

Le Sénat peut contester les décisions de chacun car chacun est libre de faire part de son propre avis. Il peut de même contester les décisions du Président.

Art 3:

Le Président ne doit dans aucun cas ne prendre de décisions sans en avoir fait part au Sénat.
Si le Sénat refuse son action il ne doit pas la réaliser.
Cependant en cas exeptionnel le Président à le droit d'utiliser l'un de ses trois droits de Veto attribué lors son Mandat.
Le droit de Veto indique qu'il peut s'opposer à une décision prise par le sénat...

Art 4:

En cas de situation critique et si le Sénat ne peut plus rien faire pour renverser cette situation alors les pouvoirs du Sénat sont EXCLUSIVEMENT donné au Président pendant une PERIODE LIMITÉE.

Art 5:

Voter n'est pas une obligation toutefois il est conseillée de voter pour savoir l'avis du Sénat.

Art 6:

Un membre n'est pas viré de l'alliance si il ne se connecte pas pendant plusieurs jours. Ceci est un privilège qui ne faut pas trop renouveler pour le bien de l'alliance.
Si cela se renouvelle trop souvent et sans justification le membre sera traduit en justice.
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