Republique des Nations Libres - 

Ier Constitution de la République-des-Nations-Libres


Préambule :

Suite à la victoire du peuple de la RNL sur les ennemis qui voulaient vaincre et trahir la RNL, le peuple a décidé de conforté la République en administrant une constitution.

La constitution renforce le statut de République.

La République-des-Nations-Libres est une république indivisible et démocratique. Elle assure l’égalité devant la loi de tous ses membres, sans distinction.
Elle respecte tous les membres quels que soit leur alliance-origine.

Article 1 :

Le Sénat détermine la politique de la Nation. Il dispose de l’Administration et de ses Ministres pour l’aider dans ses fonctions.

Article 2 :

Le Sénat joue le rôle de parlement, tous les membres de l’alliance sont sénateurs du moment qu’ils sont inscrits sur le forum.
Le Sénat élit les Ministres en compagnie des Ministres et des Administrateurs, il vote également les décisions et les textes et lois.


Article 3:

Le Fondateur ou Président du Sénat veille à ce que la Constitution soit respectée par tous les membres de l’alliance.
Tous membres entrant dans l’alliance doit acceptée la constitution.


Article 4 :

Selon la loi sur les droits de chacun chaque membre de l’alliance peut s’exprimer sans contrainte si toutefois il s’exprime sans acte vulgaire, raciste…


Article 5:

En cas d’absence prolongée (14 jours) du Président du Sénat, le Président du Sénat nomme à l’avance celui qui le représentera pendant l’absence.
Le nommé sauf cas justifié doit remplir ses fonctions que lui a légué temporairement le Sénat.

Article 6:

Ce sont les ministres mêmes qui président le Conseil des Ministres. Ils organisent un conseil quand ils le souhaitent mais doivent en faire part au Sénat par la suite.

Il y a quatre postes de ministre (Recrutement, Défense, Justice et Commerce)
L’élection des différents postes se font en 12 jours (6 jours de prises de candidatures et 6 jours de votes)

Le ministre du recrutement recrute des membres et aide les membres dans diverses activités: s’adapter à l’alliance, connaître mieux le forum et les membres etc…

Le ministre de la défense s’occupe des guerres concernant l’alliance, il doit être très utile pendant les guerres en distribuant les rôles quant à qui attaque qui… Il détaille tous les joueurs adverses pour permettre la guerre plus simple. Il peut mettre en place des stratégies pour vaincre l’adversaire en cas de guerre.

Le ministre du commerce s’occupe de la partie commerce, il met en place des actions visant à la bonne économie de l’alliance. Il met en place un taux d’échanges de ressources qui doit être respectée. Tous membres peut protester à une offre en visant ce taux. Il veille à les échanges commerciaux se déroulent bien et peut proposer des idées pour améliorer le commerce

Le ministre de la justice s’occupe de la partie justice et il est juge principal avec le président du Sénat. Il classe les affaires.

Article 7:

Le président du Sénat a le droit à trois droits de Veto qu’il ne doit utiliser qu’en cas extrême et renouveler tous les ans.

Article 8:

L’alliance dispose d'autant d'administrateur que le Sénat souhaite. Les administrateurs sont élus par les administrateurs eux-mêmes.

L’élection des administrateurs se déroulent 10 jours ( 7 jours de prises de candidatures et 3 jours de votes)

Article 9:

Le Président du Sénat peut casser une décision de justice en cas de cas majeur. Ce n’est pas considéré par un droit de Veto

Article 10:

Le Président du Sénat dirige la Défense avec le Ministre de la Défense. Cependant, la guerre peut-être déclaré par le Sénat.

Article 11:

Tous les pouvoirs du Sénat peuvent être remis au Président du Sénat en cas de force majeur. Cette mesure ne doit être prise que exceptionnellement sous peine d’enquête du Sénat.

Article 14:

Le Ministre du Recrutement ne doit pas recruter en-dessous de la barre des cent cinquante mille points. Il peut demander cependant au Sénat des mesures exceptionnelles de telle façon à ce qu’il recrute des membres inférieurs à cette limite.

Article 15:

Il n’y a pas de limite de membre. Il peut y avoir autant de membres que l’alliance souhaite. Cependant chaque membre doit respecter cette constitution et resté actif.

Article 16:

La limite du nombre de points pour qu’un membre rentre dans l’alliance est fixé par le Sénat ou par le Conseil des Ministres.

Article 17

Chaque nouvelle constitution doit être voté au Sénat, doit avoir été lu et approuvé par tous les administrateurs et le Président du Sénat. La constitution doit être écrite par un membre du Sénat sinon, demande rejetée.

Article 18:

Cette présente loi sera exécutée comme Constitution de la République et de la Présente alliance.